REÇU D'HORODATAGE ELECTRONIQUE

CERTIFICAT DE COPYRIGHT SCOPYRIGHT.CA

Pour faire valoir les droits d'auteur

esl2020busmdd

Propriétaire:

Copyright ID#

MD5:

Statut du copyright:

Date d'enregistrement:

Le projet ESL2020_BU-SMDD, réalisé par l’entreprise Énergie Saint-Laurent 2020 inc., est un argumentaire écoénergétique permettant de démontrer que pour la pêche au sébaste dans l...

Notre service d'enregistrement de copyright certifie cette création par :

Nous prévenons tout copieur ou contrevenant aux droit d'auteurs du présent propriétaire qu'il risque une amende et des pénalités en cas de copie.

Le déposant du présent certificat certifie sur l'honneur être l'inventeur de la dites création. Le déposant dispose d'un reçu d'horodatage prouvant la date exacte a laquelle le dépôt a été effectué et en cas de procès, le notaire attestera de son authenticité. L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez un notaire confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

Enregistrez un copyright